BIENVENUE SUR LE SITE DU SENAT Deuxième Législature, Année 2008
Accueil
Faq
Plan du site
Contacts
Lexique
Téléchargement
Page précédente
Archives
A la Une


Vacances Parlementaire

FIN DE LA PREMIERE SESSION ORDINAIRE DU PARLEMENT

Comme l'Assemblée nationale, le Sénat, la chambre haute du Parlement a procédé lundi 30 juin 2008 à 16 heures à la clôture de (sa) première session ordinaire ouverte il y a quatre mois, très exactement le 3 mars 2008 . Après la Plénière qui a eu lieu à 11 heures pour l'examen et l'adoption de quatre textes, le Vénérable René RADEMBINO CONIQUET, en sa qualité de Président du Sénat a prononcé le discours de fin de Session.

Discours de clôture prononcé par le Président du sénat

Compte rendu de la cérémonie de clôture

 
 
 
 
 
 
 
Travaux Parlementaires
Lois en cours d'examen
Programme des travaux législatifs : Période du 25 au 30 juin 2008




Jeudi 26 juin 2008 :

Commission des Finances, du Budget et des Comptes Economigues de la Nation

Après avoir auditionné le Ministre des Finances Mercredi, la Commission a procédé à l'examen au fond du projet de loi portant ratification de l'ordonnance n°003/2008/PR du 18 janvier 2008 portant modification de certaines dispositions de la loi n°8/83 du 31 décembre 1983 portant Code des Participations (Salle Eugène AMOGHO).

Compte rendu de la Séance Plénière du 20 juin 2008

Deux projets de lois innovateurs pour le secteur agricole :
- projet de loi portant Code des Investissements Agricoles en Républiques Gabonaise;
- projet de loi portant politique de Développement Agricole Durable;

-
Lire l'exposé des motifs sur le Code des Investissements Agricole et sur la Politique de Développement Agricole Durable.



La Maison des
Collectivités Locales

 
Rapport n°10/2008 sur les projets de loi autorisant l’Etat Gabonais à contracter trois emprunts auprès de la Banque de Développement des Etats de l’Afrique Centrale, de la Banque Arabe pour le Développement Economique en Afrique et du Fonds Internationale de Développement Agricole ;
 
Rapport n°11/2008 sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°006/2008/PR du 18 janvier 2008 modifiant la loi n°014/2002 du 28 janvier 2003 portant création et organisation du Centre de Propriété Industrielle du Gabon ;
 
Rapport n°12/2008 sur les projets de loi autorisant l’Etat Gabonais à contracter quatre emprunts auprès de l’import-Export Bank Of India, la Banque Africaine de Développement et Calyon ;

  La loi de Finances 2008 : Les ressources et les charges de l'Etat pour l'année 2008 sont arrêtées en équilibre à la somme de mille sept cent quatre-vingt-dix-huit milliards soixante-dix-sept millions quatre-vingt-dix-sept mille quatre cent quatorze (1.798.077.097.414) francs cfa.
Evènements
Les Rapports des commissions
Relation France - Gabon :
 
 

Le Parlement Gabonais réagit face à la campagne de dénigrement contre le Président Omar BONGO ONDIMBA.

Sénat et Elus locaux
Mission d'information auprès des Collectivités Locales

Mission sénatoriale d'information avec les Elus locaux de la province du Woleu-Ntem, sous le Haut Patronage de Son Excellence Monsieur René RADEMBINO CONIQUET, Président du Sénat.
Lire le Rapport Général de la mission du 21 septembre 2007.

Mission sénatoriale d'information avec les Elus locaux de la province de l'Ogooué Maritime, sous le Haut Patronage de Son Excellence Monsieur René RADEMBINO CONIQUET, Président du Sénat.
Lire le Rapport Général de la mission du 25 mai 2007.



 

Copyright © : 2007 - Sénat de la République Gabonaise

Haut de page